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Conditions Générales de Vente — ORDENA HOME (ordenahome.fr).
- Objet. Les présentes CGV régissent les ventes de produits de rangement et d'organisation proposés sur ordenahome.fr, édité par Florent Buhot (nom commercial KORTEX SYSTEMES), SIRET 10330977900017.
- 2. Prix. Prix en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les frais de livraison éventuels sont précisés avant validation de la commande.
- 3. Commande et paiement. Toute commande vaut acceptation des CGV. Le paiement en ligne est sécurisé ; un e-mail de confirmation récapitule la commande.
- 4. Livraison. Expédition sous 7 à 20 jours ouvrés selon la Politique d'expédition, avec suivi.
- 5. Rétractation. Délai de 14 jours (art. L221-18 du Code de la consommation), selon la Politique de retour et de remboursement.
- 6. Garanties. Garanties légales de conformité (art. L217-3 et s. du Code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 du Code civil).
- 7. Données et litiges. Données traitées selon la Politique de confidentialité (RGPD). À défaut d'accord amiable (buhotflorent@gmail.com), plateforme ODR : ec.europa.eu/consumers/odr. Droit français applicable.